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Marques déposées par Damien DECLERCQ
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DIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVE
Damien DECLERCQ

Numéro de dépôt :
3782164
Date de dépôt :
15/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2020
DIVE de Damien DECLERCQ

Présentation de la marque DIVE

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2010 par Damien DECLERCQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est Damien DECLERCQ domicilié(e) 52 Place du Général de Gaulle - 76730 - Bacqueville en Caux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Damien DECLERCQ domicilié(e) 52 Place du Général de Gaulle - 76730 - Bacqueville en Caux - France.

La marque DIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782164.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVE est expirée depuis le 15 novembre 2020.

Damien DECLERCQ a également déposé les autres marques suivantes : DIVE , D-B Deutsch & Bonnet


Damien DECLERCQ - 52 Place du Général de Gaulle - 76730 - Bacqueville en Caux - France


Damien DECLERCQ - 52 Place du Général de Gaulle - 76730 - Bacqueville en Caux - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.